Mentions Légales
1. Les crédits
Conception & design : Fragonard Parfumeur
Hébergement : Iguane Solutions
Architecte DPLG du bâtiment : François Muracciole
Photographes :
Igor Borisov, Olivier Capp, Benjamin Chelly, Eric Garault, Grégoire Gardette, Givaudan, Jean Huèges, Shukhrat Karimov, Vincent Leroux, Eva Lorenzini, Jean-Jacques L’Héritier, Martin Morrell, Christian Sarramon, Bernard Touillon.
2. Conditions générales d’utilisation
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3. Mentions légales du Site
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A. Conditions d’utilisation du site
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A2. Accès au Site
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B. Droits de Propriété Intellectuelle et Industrielle
B1. Droits
1/ Marques déposées
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B2. Contrefaçon
B3. Copyright
B4. Photographies non contractuelles
C. Données personnelles
C1. Utilisation et transmission de données personnelles
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C2. Possibilité de choix
C3. Sécurité
C4. Loi informatique et libertés
C5. Accès et sécurité
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E- Modification des conditions générales
F. Droit applicable – Juridiction
Les Conditions Générales seront soumises et interprétées conformément au Droit français. Tout litige non réglé de manière transactionnelle sera porté devant les tribunaux matériellement compétents.
Dans l’éventualité où l’une quelconque des dispositions des Conditions Générales serait déclarée nulle ou sans effet, une telle disposition devra être interprétée de manière à refléter au mieux les intentions des parties et les dispositions restantes seront considérées comme applicables de plein droit.
La non application ou l’absence de revendication de l’application par la société FRAGONARD de l’une quelconque des dispositions des Conditions Générales ou de l’un quelconque droit ne saurait en aucun cas être interprétée comme une renonciation par la société FRAGONARD à une telle disposition ou un tel droit.